Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, veuillez trouver l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site internet des mines d'argents du Fournel :

Propriétaire du site internet
Mairie de l'Argentière la Bessée
Château Saint Jean - 05120 L'Argentière la Bessée
04 92 23 02 94
minesdargent@ville-argentiere.fr

Création du site internet
Agence Web Net-Rezo
09 70 22 02 77
Pépinière d'entreprise Luceo - 05310 La Roche de Rame
www.netrezo.com

Responsable de la publication du site internet
Nordic Alpes du sud
04 92 20 15 09

Hébergement du site internet
Agence Net-Rezo - (SIRET 797 794 260 0000027)
Sainte Marguerite - 05120 Saint Martin de Queyrières
09 70 22 02 77


Conditions générales d’utilisation
L'utilisation de ce site internet implique l'acceptation des conditions générales d'utilisation qui peuvent être modifiées à tout moment.


Accès au service
Ce site est en accès public sans nécessité de s 'identifier. Il est mis à jour régulièrement pour délivrer aux utilisateurs une information la plus pertinente possible.


Propriétés intellectuelles

Les contenus de ce site sont la propriété exclusive du musée des mines d'argent. Toute représentation totale ou partielle des contenus de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse du propriétaire du site www.mines-argent-fournel.com

Toute exploitation non autorisée des éléments qu’il contient exposera le contrevenant à des poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


Gestion des données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux demandes et questions posées via le formulaire de contact. L'unique destinataire des données est le musée des mines d'argent.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Château Saint Jean - 05120 L'Argentière la Bessée. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.


Politique des cookies
Lorsque l’internaute visite ce site internet pour la première fois, il est informé de l’existence de cookies. Vous pourrez consulter la politique de Cookies à tout moment, dans l’onglet “Mentions légales” située dans le footer de la page (en bas à droite). En naviguant sur ce site Internet, l’utilisateur consent à installer dans son ordinateur les cookies décrits ci-dessous, sauf si l’Utilisateur a modifié la configuration de son navigateur pour refuser des cookies.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont des petits fichiers dont les fonctions peuvent être très variées : ils permettent de stocker vos préférences de navigation, recueillir des informations statistiques, permettre certaines fonctionnalités techniques.
Les cookies sont aussi utilisés pour gérer la session de l’Utilisateur, en réduisant le nombre de fois où il est nécessaire d’introduire le mot de passe ou pour ajuster les contenus du site internet à ses préférences.

Pourquoi sont-ils importants ?

Les cookies sont importants parce que très utiles pour les motifs suivants : d’un point de vue technique, ils permettent que les sites internet fonctionnent de manière plus fluide et adaptée aux préférences de l’internaute. En plus, ils nous aident à améliorer nos services grâce à l’information statistique recueillie .

Quel type de cookies utilise ce Site Internet ?

Cookies d’usage interne
Ces cookies sont indispensables pour le fonctionnement du Site Internet dans le but de faciliter l'authentification et le paiement de votre panier.

Cookies d’analyse statistique
Ces cookies sont anonymes et permettent à Nordic Alpes du Sud de quantifier le nombre de visiteurs et d’analyser statistiquement l’utilisation de ce site Internet, étudier la navigation et améliorer ainsi les services proposés par le site.

Garanties et options relatives aux cookies

L’internaute peut à tout moment accéder au paramétrage de son navigateur pour activer ou désactiver l’utilisation de cookies. Ceux ci peuvent également être éliminer après la fin de votre navigation Vous pouvez aussi activer l’option “navigation privée” et le navigateur arrête d’enregistrer l’historique de navigation, les mots de passe du site internet, les cookies et d’autres informations des sites internet visités par l’Utilisateur.


Limite de responsabilité
Le propriétaire du site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. L’utilisateur utilise ces informations sous sa responsabilité exclusive. Il ne pourrait également être tenu pour responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site.  Le propriétaire du site se réserve le droit de supprimer un commentaire mais également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, en cas de commentaires ou message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique.  Le site www.mines-argent-fournel.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Le propriétaire du site ne pourrait être tenu pour responsable du contenu des sites en liens et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.mines-argent-fournel.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

Crédits photos : Valentine Tchoukhonine et Thierry Maillet, Thibault Poinas, Thibault Blais